MENTIONS LEGALES
Le site rochehabitat.com est édité par :
ROCHE HABITAT SAS au capital de 91 080 euros, enregistrée au R.C.S. de Lyon sous le n° 955.509.112.
Siège social : ROCHE HABITAT, chez MARITON 31 bd Joliot Curie – 13250 St Chamas – France
Contact e-mail : contact@rochehabitat.com
Tèl. : 04 72 23 18 10
Le directeur des publications de la société Roche Habitat est Madame Sabine MARITON, PDG.
Le présent site est édité et géré par :
Roche Habitat, chez MARITON
31 bd Joliot Curie
13250 St Chamas – France
Hébergement du site
OVH
2 rue Kellerman
59100 Roubaix – France
https://www.ovhcloud.com/fr/
Conditions d’utilisation du site
L’utilisation du site rochehabitat.com est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant au site rochehabitat.com vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation.
Accès au site
L’accès au site rochehabitat.com est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de Roche Habitat et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site rochehabitat.com et des matériels afférents.
Contenu du site
La société Roche Habitat met à disposition des utilisateurs du site Roche des informations disponibles et vérifiées, mais elle ne saurait être tenue pour responsable de l’indisponibilité de certaines informations. De plus, aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site rochehabitat.com
Roche Habitat se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie de son site rochehabitat.com.
Propriété
Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,…) contenus dans le site rochehabitat.com sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de Roche Habitat. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société Roche Habitat, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site rochehabitat.com. Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des éléments composant le site rochehabitat.com à des fins strictement personnelles.
Crédit photos et illustrations
- Photos : C. Campoli – G.P. Fabre – H. Raguet – Images de Marc – O. Frajman – R. Chambodut – J. Malabry – Studio Semaphore and Co
- Illustrations : Anoukis Studio
Marques
Les marques et logos reproduits sur le site rochehabitat.com sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web : rochehabitat.com en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société Roche Habitat. Roche Habitat décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations données des sites édités par des tiers et accessibles depuis le site rochehabitat.com par des liens hypertextes.
Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés
Conformément à la Loi, le site rochehabitat.com a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives auprès de la CNIL. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant aux adresses suivantes :
contact@rochehabitat.com ou ROCHE HABITAT, chez MARITON 31 bd Joliot Curie – 13250 St Chamas – France